Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUT DE SENAUX
CAVE DE L'ORMARINE, SAS

Numéro de dépôt :
4271427
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
HAUT DE SENAUX de CAVE DE L\'ORMARINE

Présentation de la marque HAUT DE SENAUX

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUT DE SENAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE L'ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 069 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE L ORMARINE domicilié(e) 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France.

La marque HAUT DE SENAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT DE SENAUX arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

CAVE DE L'ORMARINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DU SOL , Ormarine Rencontre de terroirs , SENS UNIQUE , DUC DE MORNY , CLARIS , VILLEMARIN , VILLEMARIN , TERRASSES CEVENOLES , CAVE DE L'ORMARINE , LA VISTE (AOC du Languedoc Picpoul de PINET)


CAVE DE L'ORMARINE, SAS - 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France - SIREN 402069041


CAVE DE L ORMARINE - 13 AVENUE DU PICPOUL - 34850 - PINET - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.